Droits d'auteur et mentions légales

Conformément aux articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, Badr Nasre Eddine est titulaire de l'intégralité des droits patrimoniaux et moraux sur les œuvres diffusées sur ce site, y compris les images de couverture, les extraits vidéo et les versions réduites ou filigranées.

Les photographies mettant en scène des athlètes, des artistes ou des personnes identifiables sont diffusées avec les accords nécessaires, dans le cadre de reportages ou de prestations. Elles ne peuvent en aucun cas être réutilisées hors de ce cadre.

Toute reproduction, représentation, téléchargement, capture d'écran, modification, recadrage, suppression de filigrane, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit (sites, réseaux sociaux, publications, supports commerciaux, bases d'entraînement d'intelligence artificielle), est interdite sans l'autorisation écrite et préalable de Badr Nasre Eddine.

Cette interdiction s'applique aussi bien aux particuliers qu'aux entreprises, clubs, fédérations, médias et agences, et vaut également pour les images présentes dans les galeries privées.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L122-4 et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La contrefaçon est un délit puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende, sans préjudice des dommages et intérêts dus au titre du préjudice patrimonial et moral.

En cas de constat d'une utilisation sans autorisation, Badr Nasre Eddine se réserve le droit d'adresser une mise en demeure, de réclamer une indemnisation calculée sur la base des tarifs de licence en vigueur majorés au titre de l'utilisation illicite, et d'engager toute action civile ou pénale utile, en France comme à l'étranger. Les preuves (captures horodatées, constats d'huissier, relevés techniques) sont conservées à cet effet.

Les mentions de droits d'auteur inscrites dans les fichiers (métadonnées et filigrane) font partie de l'œuvre : leur suppression ou leur altération est elle-même sanctionnée (article L335-3-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Vous souhaitez utiliser une image ou une vidéo (presse, club, fédération, athlète, usage commercial ou personnel) ? Une licence adaptée peut être établie rapidement. Les athlètes et artistes photographiés peuvent également demander leurs images pour un usage personnel.

contact@badrnasreeddine.com

Éditeur du site : Badr Nasre Eddine, photographe et vidéaste, Normandie · Paris · Lyon · Genève. Contact : contact@badrnasreeddine.com.

Hébergement : IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France.

Données personnelles : les informations transmises via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message) servent uniquement à répondre à votre demande. Elles ne sont ni revendues ni utilisées à d'autres fins. Vous pouvez demander leur suppression à tout moment à l'adresse ci-dessus.

Cookies : ce site n'utilise aucun cookie de suivi ni outil de mesure d'audience. Seul votre choix de langue est conservé dans votre navigateur.